Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESSELTE DYMO SA

Numéro de dépôt :
92407621
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ESSELTE DYMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSELTE DYMO domicilié(e) 192, rue Championnet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407621.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2002.

ESSELTE DYMO a également déposé les autres marques suivantes : SCOR , S SKIRING , SERENADE , RUBAFIX , RECITAL


ESSELTE DYMO SA - 192, rue Championnet, 75018 PARIS - France


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247109 - Publication au BOPI 1997-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, répertoires, cartes, fiches, blocs-notes; cartes de support pour produits, en carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie ou le ménage, notamment en tube et en pot, bâtons de colle, stylos à colle, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et dévidoirs pour ceux-ci, papillons adhésifs et distributeurs pour ceux-ci, étiquettes adhésives; matériel pour les artistes, cartons à dessin, pinceaux, instruments pour écrire et dessiner, surligneurs, effaceurs et produits pour effacer; articles de bureau (à l'exception des meubles), classeurs, albums, groupeurs de dossiers, boîtes de classement et d'archivage, dossiers suspendus, chemises, pochettes et couvertures de présentation pour documents, intercalaires, agrafeuses, perforateurs de bureau, punaises, trombones, élastiques de bureau, sous-mains, écritoires, corbeilles à courrier; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), papier et carton d'emballage; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et étuis, pour l'emballage ou l'expédition, en papier, en carton ou en matières plastiques